Révision du PLU : bilan de la concertation

Après une présentation du projet tel que défini au fur et à mesure des réunions qui se sont déroulées depuis 2016, le maire explique aux conseillers qu’il faut tirer un bilan de la concertation avec le public et les administrations concernées. Ainsi il rappelle les diverses réunions qui ont échelonné le projet et les possibilités qui ont été offertes à tous d’émettre des remarques.

A l’écoute de cet exposé, le conseil décide à l’unanimité d’approuver le bilan de la concertation.

Nomination et rémunération de l’agent recenseur

M. ROUYER explique que le recensement aura lieu de mi-janvier à mi-février 2020. Pour cela, il faut recruter une personne qui sera formée au préalable, puis qui effectuera le recensement en porte à porte sur tout le territoire de la commune, et qui procédera enfin au compilage des réponses obtenues. Cette mission d’importance durera environ sept semaines, à compter du 6 janvier 2020. Il propose pour cela d’embaucher la personne qui a procédé à un stage de quinze jours en mairie durant le mois d’octobre et de la rémunérer sur la base du salaire minimum.

A cette écoute, le conseil décide à l’unanimité de recruter la personne indiquée, Mme CONAN Béatrice, et d’établir son salaire sur la base du SMIC.

Demande de subvention pour la restauration du monument aux morts auprès du Département

Le Maire explique que la plaque du monument aux morts où sont inscrits tous les noms des habitants de la commune est usée, il faut donc songer à la remplacer. Une subvention de 50% du Département est possible dans la limite de 1500€. Le devis demandé à l’entreprise Grandon Barillou de Bords s’élève à 1723,75€.

Le conseil décide alors à l’unanimité de demander une subvention au Département.

Convention SPS avec le Syndicat de Voirie pour les travaux de restauration de l’église

M. GEAI explique que les traavux sont divisés en 3 lots : maçonnerie, couverture et charpente. Afin de sécuriser le chantier, il faut que la commune recrute une entreprise chargée de contrôler les conditions de sécurité. Par conséquent, il est possible de faciliter ce recrutement en utilisant les marchés à bon de commande du syndicat de voirie auquel la commune adhère. Ainsi, la convention proposée indique une rémunération de l’entreprise DEKRA pour un montant de 1830€ HT.

A cette écoute, le conseil décide à l’unanimité d’approuver l’engagement avec l’entreprise et autorise le Maire à signer les documents.

SEJI : demande de sortie de la commune de saint-Hippolyte

M. Dbjay, 1er adjoint et délégué à l’enfance-jeunesse, fait le rapport du conseil du SIVU qui a statué sur le départ de la commune de Saint-Hippolyte. Il a été décidé de refuser le retrait de la commune pour des raisons d’organisation et de coûts supplémentaires.

A cette écoute, le conseil décide de suivre l’avis du conseil communautaire et de s’opposer au retrait de la commune de Saint-Hippolyte du SIVU Enfance-Jeunesse, avec 10 voix contre et 1 abstention.